S PASS EVASION 1ER SALON REGIONAL DES 4-17ANS
Présentation de la marque S PASS EVASION 1ER SALON REGIONAL DES 4-17ANS
Déposée le 3 mai 2012 par la société ODEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « S PASS EVASION 1ER SALON REGIONAL DES 4-17ANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque S PASS EVASION 1ER SALON REGIONAL DES 4-17ANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917577.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S PASS EVASION 1ER SALON REGIONAL DES 4-17ANS est expirée depuis le 3 mai 2022.
ODEL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34